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Marques déposées par BIOCLUB
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BIO'ACTEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIO'ACTEUR
BIOCLUB

Numéro de dépôt :
4596248
Date de dépôt :
05/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2029
BIO\'ACTEUR de BIOCLUB

Présentation de la marque BIO'ACTEUR

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2019 par BIOCLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO'ACTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est BIOCLUB domicilié(e) 3010 ROUTE NAPOLEON - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCLUB, Monsieur DIDIER COTTE domicilié(e) 3010 ROUTE NAPOLEON - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France.

La marque BIO'ACTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO'ACTEUR arrivera à expiration en date du 5 novembre 2029.

BIOCLUB a également déposé les autres marques suivantes : LES €ssentiels , LE BON SENS DU BIO , LES €SSENTIELS DU BIO , L'Eau Vive PAINS FRAIS MAISON DEPUIS 1984 , L'Eau Vive LE BON SENS DU BIO


BIOCLUB - 3010 ROUTE NAPOLEON - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France


BIOCLUB, Monsieur DIDIER COTTE - 3010 ROUTE NAPOLEON - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Publicité ;

Services de restauration (alimentation).